Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Articles de coutellerie Le Camisard,Le Huguenot,Le Parpaillot, Le Parpaillou.
M. Bruno Priez
M. Henri Garcia
M. Pascal Morin

Numéro de dépôt :
3964967
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Articles de coutellerie Le Camisard,Le Huguenot,Le Parpaillot, Le Parpaillou. de Bruno Priez

Présentation de la marque Articles de coutellerie Le Camisard,Le Huguenot,Le Parpaillot, Le Parpaillou.

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par monsieur Bruno Priez, monsieur Henri Garcia, monsieur Pascal Morin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Articles de coutellerie Le Camisard,Le Huguenot,Le Parpaillot, Le Parpaillou. »

Les déposants sont monsieur Bruno Priez domicilié(e) Rez de chaussée, 31 Rue André Chassefières - 34300 - Agde - France, monsieur Henri Garcia domicilié(e) 6 Rue de la Jade - 34300 - Agde - France, monsieur Pascal Morin domicilié(e) 14 Rue Anatole France - 34120 - Pézénas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Priez domicilié(e) Rez de chaussée, 31 Rue André Chassefières - 34300 - Agde - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Bruno Priez a également déposé les autres marques suivantes : Macaron'Agde


M. Bruno Priez - Rez de chaussée, 31 Rue André Chassefières - 34300 - Agde - France

M. Henri Garcia - 6 Rue de la Jade - 34300 - Agde - France

M. Pascal Morin - 14 Rue Anatole France - 34120 - Pézénas - France


M. Bruno Priez - Rez de chaussée, 31 Rue André Chassefières - 34300 - Agde - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639686 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Coutellerie, fourchettes et cuillers.